Ce jour dans l’histoire : le 24 octobre 1945 et la Charte des Nations Unies

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Le 24 octobre 1945, la Charte des Nations Unies, parfois aussi appelée Charte de San Francisco, entre en vigueur. Ce jour-là est en quelque sorte le jour de naissance des Nations Unies et est encore commémoré aujourd’hui comme la « Journée des Nations Unies ». La Charte est à son origine un traité international ordinaire, disposant de 19 chapitres et de 111 articles. Mais elle est d’une importance fondamentale pour l’Organisation des Nations Unies : elle représente d’une part la Constitution de cette organisation, définissant ses organes principaux et leur fonctionnement, et énonce d’autre part des principes et objectifs, qui doivent être respectés par l’ONU et tous ses Etats membres.

Il est évident qu’un tel texte ne peut pas être rédigé d’un jour à l’autre. L’idée d’une organisation internationale, chargée d’assurer et de promouvoir le maintien de la paix une fois que la guerre contre le régime nazi et ses alliés serait finie, est déjà exprimée dans divers documents formulés pendant la Seconde Guerre Mondiale, telles que la déclaration de Saint-James de 1941 ou la Charte atlantique de cette même année. Le président américain Roosevelt suggère enfin la notion des « Nations Unies », qui est reprise dans la « Déclaration des Nations Unies » de 1942. En 1943, les Etats-Unis, le Royaume-Uni, la Chine et l’URSS affirment lors de deux conférences à Moscou et à Téhéran leur intention d’établir « en vue de la paix et de la sécurité internationales, une organisation internationale fondée sur le principe de l’égalité souveraine de tous les États pacifiques et ouverte à tous les États, grands et petits ».

Par la suite, un premier projet est élaboré par les quatre puissances lors des conférences de Dumbarton Oaks (Washington) en octobre 1944 et de Yalta en février 1945. Ce projet est discuté lors de la Conférence de San Francisco, qui débute le 25 avril 1945 et réunit des délégués de 50 pays, représentant 80 % de la population mondiale. Dans des centaines de séances, des commissions préparatoires travaillent sur le projet de la Charte et doivent surmonter des divergences sérieuses. C’est surtout la question du « droit de véto » des cinq membres permanents du Conseil de sécurité qui fait l’objet de longs débats.

Finalement, tous les pays présents adoptent à l’unanimité la Charte le 26 avril 1945. Il faut encore attendre le 25 octobre 1945 que la majorité des Etats ratifie la Charte afin que celle-ci puisse entrer en vigueur.
Depuis, la Charte n’a connu que des amendements mineurs, qui sont surtout dus à l’accroissement du nombre des Etats membres de l’ONU (193 membres). De même, la Charte n’a guère changé quant aux principes et objectifs exprimés, du moins d’un point de vue formel. Matériellement, c’est souvent l’Assemblée générale de l’ONU qui, par une nouvelle lecture ou interprétation de la Charte, fait évoluer ses dispositions. Néanmoins, les discussions sur une éventuelle révision nécessaire de la Charte ne s’arrêtent pas, surtout en ce qui concerne le droit de véto et, en général, le Conseil de sécurité.

 

[Sources]

L’histoire de la Charte des Nations Unies : http://www.un.org/fr/sections/history/history-united-nations/index.html 

Le texte de la Charte : http://www.un.org/fr/charter-united-nations/

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